
— Document légal —
Mentions légales
Informations légales relatives au site drcomputer60290.fr
⚡ Mise à jour : Juillet 2026 — Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN)
1. Éditeur du site
Le site drcomputer60290.fr est édité par :
| Nom commercial | DR Computer 60290 |
| Statut juridique | Auto-entrepreneur (Entrepreneur Individuel) |
| SIRET | 804 581 437 00030 |
| Adresse | 81 rue René Cassin, 60290 Laigneville, France |
| Téléphone | 07 86 99 08 35 |
| webmaster@drcomputer60290.fr | |
| Régime TVA | Non soumis à TVA — Franchise en base (art. 293 B du CGI) |
2. Directeur de publication
Le directeur de la publication est le responsable de l’activité DR Computer 60290, joignable à : webmaster@drcomputer60290.fr
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
| Société | Hostinger International Ltd |
| Siège social | 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre |
| Site web | www.hostinger.fr |
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, logiciels…) est la propriété exclusive de DR Computer 60290, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, quel que soit le moyen utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée sera poursuivie en application des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Limitation de responsabilité
DR Computer 60290 s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur ce site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. DR Computer 60290 décline toute responsabilité pour toute imprécision ou omission portant sur les informations disponibles sur ce site.
DR Computer 60290 ne peut être tenu responsable de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site ou de l’impossibilité d’y accéder.
6. Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites. DR Computer 60290 n’est pas responsable du contenu de ces sites tiers et ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage pouvant résulter de leur consultation.
7. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute question relative à ces mentions légales, contactez-nous :
webmaster@drcomputer60290.fr | 07 86 99 08 35